Accueil Mentions légales

PRESENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cerfrance-adourocean.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Cerfrance Adour Océan
56 boulevard de Tudela
BP 118
40280 Saint Pierre du Mont Cedex
Créateur : Influa
Responsable publication : Cerfrance Adour Océan – 05 58 05 82 00
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Informelle – alert@informelle.fr
Hébergeur : O2Switch – Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand - France

DROITS D’AUTEURS, TEXTES, PHOTOS, LIENS - COPYRIGHT ©

Le site https://www.cerfrance-adourocean.fr/ est la propriété de la société Cerfrance Adour Océan. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www.cerfrance-adourocean.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable auprès de la société Cerfrance Adour Océan. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://www.cerfrance-adourocean.fr/. L’établissement de tout lienhypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société Cerfrance Adour Océan pourra faire l’objet de poursuites légales.

Le site : https://www.cerfrance-adourocean.fr/ ne possède dans son contenu aucune valeur contractuelle.

Les renseignements et les contenus présents au sein de ce site sont fournis à titre indicatif etsont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Cerfrance Adour Océan de quelque manière que ce soit.

Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www.cerfrancegironde.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable auprès de la société Cerfrance Adour Océan.

AVERTISSEMENT

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société Cerfrance Adour Océan. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société Cerfrance Adour Océan peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société Cerfrance Adour Océan ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société Cerfrance Adour Océan décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société Cerfrance Adour Océan n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

COOKIE

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigationde celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.

Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/